Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA)

Numéro de dépôt :
1558442
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
06/09/1999
Marque en couleurs, figurative de LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 1989 par LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA), domicilié(e) CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DI FLORIO - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558442.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 1999.

LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA a également déposé les autres marques suivantes : REINE MARGOT , DOMAINE REVEL , COMTE D'ORION , GRAND GOUZIER , DOMAINE QUINTAA , ROYAL BEARN , ROT DU ROY , MOELLEUX AUTOMNAL , CUVEE DE LA CONFRERIE , BRIN DE FLEUR


LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA) - CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE - France


Monsieur DI FLORIO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

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